Waffenabfeuerungssimulator
Brevet européen · EP2746713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746713
- Numéro de demande
- EP13186830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2013
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 33/02 (2006.01)F41A 33/04 (2006.01)
- Priorité
- IL 22380712 23.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano → MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.07.2018
- 1 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.12.2015
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
Tel-Aviv 6120202, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.