Waffenabfeuerungssimulator

Brevet européen · EP2746713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2746713
Numéro de demande
EP13186830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F41A 33/02 (2006.01)
F41A 33/04 (2006.01)
Priorité
IL 22380712 23.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 7 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano → MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.07.2018

  7. 1 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.12.2015

  8. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

Mizrachi, Yaron

Tel-Aviv 6120202, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.