Flugkörperbehälter

Brevet européen · EP2746714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2746714
Numéro de demande
EP13005634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F41F 3/042 (2006.01)
F41A 23/20 (2006.01)
Priorité
DE 102012025316 22.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Diehl Defence GmbH & Co.KG

Diehl Defence GmbH & Co. KG

Alte Nußdorfer Strasse 13, 88662 ÜBERLINGEN, DE

Inventeur

Kempas, Hagen

DE - 88662 Überlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.