Assemblage modulaire d'un poussoir

Brevet européen · EP2746873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2746873
Numéro de demande
EP12198852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
G05G 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

  6. 15 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Meco SA

Meco S.A.

Postfach 728, Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Briswalter, Sébastien

68480 Pfetterhouse, FR

Waeckerlin, Simon

2540 Grenchen

Walter, Rico

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.