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Brevet européen · EP2747111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2747111
Numéro de demande
EP13197975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 déc. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01H 13/18 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H02K 35/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012112897 21.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 21 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2018

  7. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

Engel, Wolfgang

35088 Battenberg/Eder, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.