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Brevet européen · EP2747687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2747687
- Numéro de demande
- EP12753647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201161527389 P 25.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/052045 23.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/028851 28.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.06.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Raynham, Massachusetts 02767, US
CH-2400 Le Locle
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
CH-2400 Le Locle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.