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Brevet européen · EP2747884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2747884
Numéro de demande
EP12783258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 201117064 04.10.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052456 04.10.2012
Publication PCT
WO2013/050764 11.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 2 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

MAKATSORIS, Charalampos

Uxbridge Middlesex UB8 3PH, GB

PARAMONOV, Leonid

Uxbridge Middlesex UB8 3PH, GB

ALSHARIF, Rakan

Uxbridge Middlesex UB8 3PH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.