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Brevet européen · EP2747936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2747936
Numéro de demande
EP12703970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
19 août 2015
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23Q 1/01 (2006.01)
Priorité
DE 202011108058 U 18.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000486 03.02.2012
Publication PCT
WO2013/071984 23.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  6. 19 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Inventeur

TÜLLMANN, Udo

99817 Eisenach, DE

KÜMMEL, Stephan

06463 Falkenstein (Harz) OT Ermsleben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.