VITRAGE ANTI-FEU
Brevet européen · EP2747996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2747996
- Numéro de demande
- EP12732644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- BE 201100504 22.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/062884 03.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/026606 28.02.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
HERREMANS, Guillaume
B-6040 Jumet, BE
DUSOULIER, Laurent
B-6040 Jumet, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.