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Brevet européen · EP2748056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2748056
Numéro de demande
EP12748211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/12 (2006.01)
Priorité
DE 202011104764 U 24.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/065965 15.08.2012
Publication PCT
WO2013/026756 28.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 9 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2019

  3. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

ARNOLD, Franc

56068 Koblenz, DE

TOFAUTE, Kim

56112 Lahnstein, DE

HOLZSCHUHER, Jan, Ernst

56068 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.