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Brevet européen · EP2748173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2748173
- Numéro de demande
- EP11758152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2011
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07F 7/00 (2006.01)C07F 7/08 (2006.01)C07F 7/22 (2006.01)C07F 7/30 (2006.01)C09B 11/02 (2006.01)C09B 69/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/064750 26.08.2011
- Publication PCT
- WO2013/029650 07.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 3 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 03.12.2016
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
Tokyo 113-0033, JP
CH-1020 Renens
CH-2000 Neuchatel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.