FARBMODIFIZIERUNG VON TEXTILIEN

Brevet européen · EP2748372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2748372
Numéro de demande
EP12834286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
17 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D06M 16/00 (2006.01)
C11D 3/395 (2006.01)
D06P 5/06 (2006.01)
C11D 1/00 (2006.01)
D06P 5/15 (2006.01)
D06L 4/40 (2017.01)
D06L 4/10 (2017.01)
D06L 1/22 (2006.01)
D06P 5/13 (2006.01)
D06L 1/14 (2006.01)
D06L 1/12 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2011/080113 23.09.2011
Demande PCT
PCT/CN2012/081153 07.09.2012
Publication PCT
WO2013/040991 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

Novozymes A/S

Krogshoejvej 36, 2880 Bagsvaerd, DK

Inventeur

KALUM, Lisbeth

3500 Værløse, DK

ØSTERGAARD, Lars Henrik

DK-2920 Charlottenlund, DK

HUANG, Wenqi

Beijing 102208, CN

WANG, Chu

Beijing 100073, CN

ZHOU, Yucheng

Beijing 100085, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.