LICHTDURCHLÄSSIGES DACH- ODER WANDELEMENT AUS BLECH
Brevet européen · EP2748387 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2748387
- Numéro de demande
- EP12748477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 23 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04D 3/30 (2006.01)E04D 3/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011051054 U 22.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/066182 20.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/026822 28.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- Pazdera AG, Hinterer Floßanger 14, 96450 Coburg, Allemagne → Pazdera group GmbH, Canterstrasse 15, 96237 Ebersdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
2 entrées antérieures
- 1 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 01.12.2015
- 23 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
Parties
Inventeur
96237 Ebersdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.