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Brevet européen · EP2748459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2748459
Numéro de demande
EP12740336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F03B 17/06 (2006.01)
F03D 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011081378 23.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/064175 19.07.2012
Publication PCT
WO2013/026637 28.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Environeers Energy GmbH

Am Haldenberg 6/1, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

TAUSCH, Andreas

CH-9400 Rorschach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.