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Brevet européen · EP2748488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2748488
Numéro de demande
EP11751859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2011
Publié
2 juil. 2014
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/064557 24.08.2011
Publication PCT
WO2013/026482 28.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

Inventeur

BEIRINCKX, Bert

B-2180 Ekeren, BE

LITZBA, Jörg

34246 Vellmar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.