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Brevet européen · EP2748661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2748661
Numéro de demande
EP12774975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
17 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/36 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 201161538737 P 23.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068600 21.09.2012
Publication PCT
WO2013/041657 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

TE Connectivity Nederland B.V.

Rietveldenweg 32, 5222 AR 's Hertogenbosch, NL

Inventeur

SCHNEIDER, Paul

AH 5291 Gemonde, NL

DORRESTEIN, Sander

R 5706 Helmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.