PHASENBESTIMMUNG
Brevet européen · EP2748682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2748682
- Numéro de demande
- EP13717802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2013
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G03H 1/16 (2006.01)G03H 1/04 (2006.01)G03H 1/08 (2006.01)//G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 201206496 12.04.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/000167 12.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/153354 17.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 déc. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Dualitas Ltd., 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes MK5 8PG, Royaume-Uni → Dualitas Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes MK5 8PG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 17 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Two Trees Photonics Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni → Dualitas Ltd., 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes MK5 8PG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
4 entrées antérieures
- 17 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
- 27 sept. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Two Trees Photonics Limited, 1a Garforth Place, Knowlhill, Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni → Two Trees Photonics Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.09.2018
- 23 juil. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Two Trees Photonics Limited, Beaufort Court, 23 Roebuck Way, Knowlhill, Milton Keynes, Buckinghamshire MK5 8HL, Royaume-Uni → Two Trees Photonics Limited, 1a Garforth Place, Knowlhill, Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.07.2018
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Milton Keynes Buckinghamshire MK5 8HL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.