CAPTEUR D'IMAGE A REGROUPEMENT DE PIXELS
Brevet européen · EP2748852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2748852
- Numéro de demande
- EP12740947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)H04N 5/355 (2011.01)H04N 5/3745 (2011.01)H04N 5/347 (2011.01)
- Priorité
- FR 1157549 26.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/064618 25.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/029885 07.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
MAYER, Frédéric
38500 Voiron, FR
GUILLON, Marie
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.