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Brevet européen · EP2748983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2748983
Numéro de demande
EP12755931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
1 août 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/58 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 201113215757 23.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/051521 20.08.2012
Publication PCT
WO2013/028589 28.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

BAUCKMAN, Dena, Terry

Irving, TX 75039, US

JOHNSON, Nigel, Paul

Ottawa, ON K1S 1Y8, CA

ROBERTSON, David, Joseph

Richardson, TX 75082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.