WERKZEUGHALTER MIT SCHRUMPFSITZ
Brevet européen · EP2749367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2749367
- Numéro de demande
- EP12825769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)B23B 31/00 (2006.01)B23B 31/113 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011180671 22.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/069807 03.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/027558 28.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
- 11 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
Ikoma-shi Nara 630-0142, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.