MASCHINE ZUM BRECHEN EINES PLEULS

Brevet européen · EP2749368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2749368
Numéro de demande
EP11784728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
2 juil. 2014
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23D 31/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2011/070626 06.09.2011
Publication PCT
WO2013/034782 14.03.2013
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Gaindu, S.L.

Polígono Olaso, 45, 20870 Elgóibar (Guipuzcoa), ES

Inventeur

ZUBIAURRE LODOSO, Luis, María

E-20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.