Tiefdruckpresse

Brevet européen · EP2749416 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2749416
Numéro de demande
EP13199212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
2 juil. 2014
Délivré
22 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41F 21/00 (2006.01)
B41F 21/12 (2006.01)
B41F 9/00 (2006.01)
B41F 9/02 (2006.01)
B41F 13/14 (2006.01)
Priorité
JP 2012286888 28.12.2012
JP 2012286889 28.12.2012
JP 2013211696 09.10.2013
JP 2013211697 09.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 14 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  6. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Inventeur

Kamoda, Hiroyoshi

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-1268, JP

Kusaka, Akehiro

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-1268, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.