Heftabschnitte einer kleinformatigen Zeitung
Brevet européen · EP2749514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2749514
- Numéro de demande
- EP13199740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2013
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 37/04 (2006.01)B42C 3/00 (2006.01)B41F 13/66 (2006.01)B42C 5/00 (2006.01)B42D 7/00 (2006.01)B42C 1/12 (2006.01)B42B 4/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261747754 P 31.12.2012US 201314141157 26.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 5 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
Jones, Jackson Hacker
Rochtester, NH 03867, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.