PORÖSE POLYKETONFOLIE
Brevet européen · EP2749588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2749588
- Numéro de demande
- EP12829681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08J 9/28 (2006.01)B01D 69/08 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)B01D 69/12 (2006.01)B01D 71/76 (2006.01)B01D 71/82 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12N 5/07 (2010.01)D01F 6/76 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)H01G 9/02 (2006.01)B01D 69/06 (2006.01)H01M 2/16 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)D01D 5/24 (2006.01)H01M 2/14 (2006.01)H01G 11/52 (2013.01)//B01D 61/14 (2006.01)//B01D 69/02 (2006.01)//B01D 71/38 (2006.01)//B01D 71/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011197200 09.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/072632 05.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/035747 14.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 16 janv. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.01.2023
- 16 janv. 2023
Fusionné
- Titulaire
- Asahi Kasei Fibers Corporation, 3-23 Nakanoshima 3-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-8205, Japon → Asahi Kasei Kabushiki Kaisha, 1-1-2 Yurakucho, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0006, Japon
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.01.2023
3 entrées antérieures
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
- 16 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo 101-8101, JP
Tokyo 101-8101, JP
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.