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Brevet européen · EP2749647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2749647
- Numéro de demande
- EP12826199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 7/00 (2006.01)C12Q 1/02 (2006.01)C12N 15/861 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011181414 23.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/053814 17.02.2012
- Publication PCT
- WO2013/027427 28.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 09.08.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Ibaraki-shi Osaka 567-0085, JP
Ibaraki-shi Osaka 567-0085, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.