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Brevet européen · EP2749681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2749681
Numéro de demande
EP12825465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
28 janv. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06B 23/18 (2006.01)
D02J 1/22 (2006.01)
D02J 13/00 (2006.01)
D06B 3/04 (2006.01)
D06B 23/16 (2006.01)
Priorité
JP 2011180728 22.08.2011
JP 2011180731 22.08.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/070984 20.08.2012
Publication PCT
WO2013/027698 28.02.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Titulaire

Mitsubishi Rayon Co., Ltd.

1-1, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8253, JP

Inventeur

TADA, Akishige

Otake-shi Hiroshima 739-0693, JP

OOKI, Isao

Otake-shi Hiroshima 739-0693, JP

MIZUTORI, Yukihiro

Otake-shi Hiroshima 739-0693, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.