Bauplatte
Brevet européen · EP2749705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2749705
- Numéro de demande
- EP13198748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04C 2/288 (2006.01)E04C 2/32 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)E04B 2/86 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 506282012 28.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Austrotherm GmbH, Peter Schmid-Gasse 1, 7423 Pinkafeld, Autriche → Austrotherm Österreich GmbH, Peter Schmid-Gasse 1, 7423 Pinkafeld, Autriche
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
3011 Tullnerbach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.