Treibriegelschloss

Brevet européen · EP2749721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2749721
Numéro de demande
EP12199563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05C 7/04 (2006.01)
E05C 9/04 (2006.01)
E05B 63/24 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 65/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 27 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.09.2016

  6. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

BKS GmbH

Heidestrasse 71, 42549 Velbert, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Hennecke, Gerhard

42555 Velbert, DE

Vadalá, Jonathan

42489 Wülfrath, DE

Knappik, Daniel

46236 Bottrop, DE

Schoppa, Alfred

42549 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.