Packtulpenfertigung
Brevet européen · EP2749794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2749794
- Numéro de demande
- EP12461569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2012
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16J 15/16 (2006.01)F16J 15/28 (2006.01)F16J 15/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 mai 2022
Rectifié
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 10.05.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Nuovo Pignone S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
50058 Signa, IT
50143 Firenze, IT
52100 Arezzo, IT
02-122 Warszawa, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.