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Brevet européen · EP2749794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2749794
Numéro de demande
EP12461569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
30 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16J 15/16 (2006.01)
F16J 15/28 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 10 mai 2022

    Rectifié

    Titulaire
    Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie

    Publié dans Swissreg le 10.05.2022

  6. 28 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Nuovo Pignone S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  7. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Inventeur

Maggi, Carmelo

50058 Signa, IT

Tognarelli, Leonardo

50143 Firenze, IT

Capanni, Alessio

52100 Arezzo, IT

Wojnar, Jan

02-122 Warszawa, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.