WEITERLEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2750300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2750300
- Numéro de demande
- EP13186417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2013
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 3/36 (2006.01)H04B 1/46 (2006.01)H04B 7/15 (2006.01)H04W 4/18 (2009.01)
- Priorité
- JP 2012283574 26.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
Uwamori, Keishiro
Osaka, 547-0004, JP
Sonobe, Hirotaka
Osaka, 547-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.