ABSTREIFERHÜLSE
Brevet européen · EP2750855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2750855
- Numéro de demande
- EP12827336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2012
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 14 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/40 (2006.01)B29C 45/44 (2006.01)//B29C 33/44 (2006.01)*B29L 31/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201161528803 P 30.08.2011
- Demande PCT
- PCT/CA2012/050500 25.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/029167 07.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
SCHMID, Markus
A-3813 Dietmanns, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.