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Brevet européen · EP2751208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2751208
Numéro de demande: EP12755823
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 28 août 2012
Publié: 9 juil. 2014
Délivré: 25 nov. 2015
Radié: 31 août 2016
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: D21H 17/69 (2006.01)
D21H 19/42 (2006.01)
C09C 1/02 (2006.01)
D21H 17/00 (2006.01)
Priorité: EP 11179572 31.08.2011
US 201161531667 P 07.09.2011
Demande PCT: PCT/EP2012/066658 28.08.2012
Publication PCT: WO2013/030178 07.03.2013
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

SCHOELKOPF, Joachim

5727 Oberkulm

GANE, Patrick A.C.

4852 Rothrist

GANTENBEIN, Daniel

4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.