VORHÄNGESCHLOSS
Brevet européen · EP2751360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2751360
- Numéro de demande
- EP12805720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2012
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 67/18 (2006.01)
- Priorité
- FI 20116058 28.10.2011
- Demande PCT
- PCT/FI2012/051034 26.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/060942 02.05.2013
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
KYLLÖNEN, Veli-Pekka
FI-80780 Kontioniemi, FI
SALLINEN, Tomi
FI-80160 Joensuu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.