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Brevet européen · EP2751520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2751520
Numéro de demande
EP12743367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01N 21/88 (2006.01)
G01N 21/84 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
G01B 11/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011112085 02.09.2011
DE 102012010794 01.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/002723 28.06.2012
Publication PCT
WO2013/029707 07.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Bühler Alzenau GmbH

Siemensstraße 88, 63755 Alzenau, DE

Inventeur

ZÖLLER, Alfons

63628 Bad Soden-Salmünster, DE

HAGEDORN, Harro

60435 Frankfurt am Main, DE

WEINRICH, Werner

63505 Langenselbold, DE

GROSS, Tobias

30826 Garbsen, DE

WIRTH, Eckhard

63571 Gelnhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.