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Brevet européen · EP2751598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2751598
- Numéro de demande
- EP12775276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2012
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01T 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201114866 30.08.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052117 30.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/030570 07.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SPELLER, Robert
Cheddington LU7 0RQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.