DROSSEL

Brevet européen · EP2751815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2751815
Numéro de demande
EP12753104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
16 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011082045 02.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/066205 20.08.2012
Publication PCT
WO2013/030029 07.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.