MACHINE ELECTRIQUE A REFROIDISSEMENT AMELIORE

Brevet européen · EP2751910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2751910
Numéro de demande
EP12773120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
24 nov. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/04 (2006.01)
H02K 19/38 (2006.01)
F04D 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 1157634 30.08.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/054413 28.08.2012
Publication PCT
WO2013/030767 07.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Moteurs Leroy-Somer

Boulevard Marcellin Leroy, 16000 Angoulême, FR

Inventeur

VOHLGEMUTH, Patrick

F-16110 La Rochefoucauld, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.