Tischanordnung

Brevet européen · EP2752129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752129
Numéro de demande
EP14162832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2011
Publié
9 juil. 2014
Délivré
7 févr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 21/06 (2006.01)
Priorité
US 201013092504 02.06.2010
US 201161350736 P 22.04.2011
Divisionnaire de
EP11726566
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Inventeur

Martin, Kirt

Alto Michigan 49316, US

Eberlein, David C.

Hudsonville Michigan 49426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.