Tischanordnung
Brevet européen · EP2752129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2752129
- Numéro de demande
- EP14162832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2011
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201013092504 02.06.2010US 201161350736 P 22.04.2011
- Divisionnaire de
- EP11726566
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Inventeur
Martin, Kirt
Alto Michigan 49316, US
Eberlein, David C.
Hudsonville Michigan 49426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.