ELEKTRISCHES BETT

Brevet européen · EP2752136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752136
Numéro de demande
EP12838567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
A47C 19/04 (2006.01)
A61G 7/018 (2006.01)
Priorité
JP 2011219647 03.10.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/069595 01.08.2012
Publication PCT
WO2013/051332 11.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

NAGAOKA, Hiroshi

Tokyo 136-8670, JP

ISHIBASHI, Yoshinori

Tokyo 136-8670, JP

NAGASE, Kazuyuki

Tokyo 136-8670, JP

MATSUMOTO, Takaki

Tokyo 136-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.