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Brevet européen · EP2752179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752179
Numéro de demande
EP12826987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
10 août 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011185522 29.08.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/070972 20.08.2012
Publication PCT
WO2013/031566 07.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Niigata University

8050 Ikarashi ni-nocho Nishi-ku Niigata-shi, Niigata 950-2181, JP

Inventeur

OKADA, Tokuji

Niigata-shi Niigata 950-2181, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.