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Brevet européen · EP2752213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752213
Numéro de demande
EP14162913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2004
Publié
9 juil. 2014
Délivré
1 nov. 2017
Radié
28 juin 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0315509 02.07.2003
Divisionnaire de
EP04743099
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 26 mars 2019

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 26.03.2019

  6. 26 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 26.03.2019

  7. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  8. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

Houzego, Peter John

Oakington, Cambridgeshire CB4 5AD, GB

Conway, John Kelshaw

Sawston, Cambridgeshire CB2 4DJ, GB

Pearl, Martin Douglas

Over, Cambridgeshire CB4 5PU, GB

Bryant, Andrew Mark

Bassingsbourncum Kneesworth Cambridgeshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.