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Brevet européen · EP2752225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752225
Numéro de demande
EP13199707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2013
Publié
9 juil. 2014
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013100110 08.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  5. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 7 mars 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Völkl Sports GmbH & Co. KG, Europaring 8, 94315 Straubing, Allemagne → Völkl Sports GmbH, Europaring 8, 94315 Straubing, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 07.03.2019

  8. 19 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 19.10.2017

1 entrée antérieure
  1. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Heil, Tobias

94360 Mitterfels, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.