SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2752271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2752271
- Numéro de demande
- EP12826884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2012
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)B25B 5/12 (2006.01)G01B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011191170 02.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/071345 23.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/031652 07.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
HIGURASHI, Takuya
Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.