Verbundglasscheibe
Brevet européen · EP2752292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2752292
- Numéro de demande
- EP14150236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2014
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)E04C 2/54 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 201300191 07.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
Mueller, Kurt-Henrik
41464 Neuss, DE
Bloesser, Roland
45886 Gelsenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.