Rotationskopplungsvorrichtung

Brevet européen · EP2752595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752595
Numéro de demande
EP14162887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/115 (2006.01)
F16D 13/69 (2006.01)
Priorité
US 201161527474 P 25.08.2011
Divisionnaire de
EP12754182
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

Pardee, James A.

South Beloit, IL Illinois 61080, US

Gill, George P.

South Beloit, IL Illinois 61080, US

Holmbeck, Brian K.

South Beloit, IL Illinois 61080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.