Dispositif d'éclairage médical
Brevet européen · EP2752613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2752613
- Numéro de demande
- EP13198572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 14/04 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)E04H 12/18 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 21/06 (2006.01)F21V 21/26 (2006.01)F21V 21/28 (2006.01)F16M 11/24 (2006.01)F16M 11/38 (2006.01)F16M 11/42 (2006.01)F16M 11/28 (2006.01)*F21W 131/205 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- FR 1350072 04.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
L'Hégarat, Jean-Marie
33160 Saint Aubin de Médoc, FR
Besnard, Mathieu
33160 Saint Médard en Jalles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.