ZYLINDERFÖRMIGE BATTERIE

Brevet européen · EP2752913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752913
Numéro de demande
EP13768096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2013
Publié
9 juil. 2014
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 2/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012079165 30.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/002151 29.03.2013
Publication PCT
WO2013/145768 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

KAKINUMA, Akira

Osaka 540-6207, JP

YONEDA, Keisuke

Osaka 540-6207, JP

MASUMOTO, Kenjin

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.