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Brevet européen · EP2752984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2752984
- Numéro de demande
- EP12828286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2012
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 37/02 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011189971 31.08.2011JP 2011189970 31.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/071713 28.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/031775 07.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Gamo-gun Shiga 520-2593, JP
Gamo-gun Shiga 520-2593, JP
Gamo-gun Shiga 520-2593, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.