BODENBEARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2753163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753163
Numéro de demande
EP12830633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
8 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01B 33/02 (2006.01)
Priorité
AU 2011903588 05.09.2011
US 201161535555 P 16.09.2011
Demande PCT
PCT/AU2012/001048 05.09.2012
Publication PCT
WO2013/033764 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Soilkee Pty Ltd

1635 Main South Road, Hallora, Victoria 3818, AU

Inventeur

OLSEN, Niels Peter

Hallora, Victoria 3818, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.