WALZE
Brevet européen · EP2753186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753186
- Numéro de demande
- EP12756464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/12 (2006.01)B02C 4/04 (2006.01)B02C 4/30 (2006.01)B02C 4/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 11180797 09.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067474 07.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/034669 14.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.