NERVEN ODER MUSKELNERFASSUNGS- UND -ÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2753237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753237
- Numéro de demande
- EP12762026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/0488 (2006.01)A61B 5/0492 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201115625 09.09.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052205 07.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/034923 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 23 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.06.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
PAES, Roel
6199 AE Maastricht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.